LERNVORRICHTUNG, LERNVERFAHREN UND LERNPROGRAMM
Brevet européen · EP4518275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4518275
- Numéro de demande
- EP22948005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 5 mars 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04L 43/04 (2022.01)G06N 3/044 (2023.01)G06N 3/045 (2023.01)G06N 3/047 (2023.01)G06N 3/08 (2023.01)G06N 5/01 (2023.01)G06N 7/01 (2023.01)G06N 20/10 (2019.01)G06N 20/20 (2019.01)H04L 41/069 (2022.01)G06N 20/00 (2019.01)G06N 3/084 (2023.01)G06N 3/088 (2023.01)G06F 21/55 (2013.01)H04L 41/16 (2022.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 41/142 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/025194 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/248444 28.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
NAGAI, Tomohiro
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
FUJIKI, Naoto
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.