VERBRENNUNGSLOSE ZIGARETTE
Brevet européen · EP4518711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4518711
- Numéro de demande
- EP22728076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2022
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 42/20 (2020.01)A24F 42/60 (2020.01)A24B 15/16 (2020.01)A24D 1/20 (2020.01)A24B 15/28 (2006.01)A24B 15/30 (2006.01)A24B 15/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/062054 04.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/213392 09.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Inventeur
- Inventeur
- Schwarz, Martin, Gobernitz 35, 8720 St. Margarethen, Autriche, Schwarz, Heribert, Gobernitz 35, 8720 St. Margarethen, Autriche → Schwarz, Martin, 8720 St. Margarethen, Autriche, Schwarz, Heribert, 8720 St. Margarethen, Autriche
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 21 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.04.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Schwarz, Martin
8720 St. Margarethen, AT
Schwarz, Heribert
8720 St. Margarethen, AT
Inventeur
Schwarz, Martin
8720 St. Margarethen, AT
Schwarz, Heribert
8720 St. Margarethen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.