BADEWANNE UND/ODER DUSCHTASSE

Brevet européen · EP4518727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4518727
Numéro de demande
EP23723404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2023
Publié
12 mars 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47K 3/06 (2006.01)
A47K 3/162 (2006.01)
Priorité
AT 503012022 03.05.2022
Demande PCT
PCT/AT2023/060145 28.04.2023
Publication PCT
WO2023/212762 09.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

MARVAN, Christoph

1100 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.