COLONNE D'EXTRACTION À SECTIONS DE DÉVERSOIR ALTERNÉES

Brevet européen · EP4518990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4518990
Numéro de demande
EP23723449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2023
Publié
12 mars 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B01D 11/04 (2006.01)
C07C 7/10 (2006.01)
C07C 15/08 (2006.01)
Priorité
FR 2204320 06.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/060979 26.04.2023
Publication PCT
WO2023/213648 09.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

IFP Energies nouvelles

1 et 4 avenue de Bois Préau, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

AUGIER, Frederic

92852 Rueil-Malmaison Cedex, FR

LORCET, Hélène

92852 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.