HERSTELLEN EINES KÜHLKÖRPERS
Brevet européen · EP4519042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4519042
- Numéro de demande
- EP23745077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B23K 20/12 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)H01L 23/14 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)H01L 23/473 (2006.01)H01L 23/427 (2006.01)H01L 21/48 (2006.01)B23K 101/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 22187679 29.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/068516 05.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/022763 01.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
MÜLLER, Volker
90459 Nürnberg, DE
DANOV, Vladimir
91056 Erlangen, DE
KNEISSL, Philipp
90427 Nürnberg, DE
NEUGEBAUER, Stephan
91058 Erlangen, DE
SCHWARZ, Florian
91466 Gerhardshofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.