BEHÄLTER
Brevet européen · EP4519176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4519176
- Numéro de demande
- EP24702488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)B65D 50/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 23153008 24.01.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/051591 24.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/156723 02.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.