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Brevet européen · EP4519407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4519407
- Numéro de demande
- EP23721770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C12C 1/02 (2006.01)C12C 1/18 (2006.01)C12C 1/047 (2006.01)C12C 1/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 22171872 05.05.2022EP 22171877 05.05.2022EP 22212918 12.12.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/062060 05.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/214080 09.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
VISSCHER, Hendrik Jan
2382 PH Zoeterwoude, NL
BEKKERS, Augustinus Cornelius A. P. A.
2382 PH Zoeterwoude, NL
VISSENAEKENS, Johan Franciscus Maria
2382 PH Zoeterwoude, NL
HOEKMAN, Christine Lidian
2382 PH Zoeterwoude, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.