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Brevet européen · EP4519546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4519546
Numéro de demande
EP23725840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2023
Publié
12 mars 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
CN 202221068713 U 05.05.2022
IT 202200009170 05.05.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/054679 05.05.2023
Publication PCT
WO2023/214363 09.11.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Errecinque S.r.l.

Via A. Meucci, 31/A, 10079 Mappano, IT

Inventeur

GIACHINO, Massimo

10079 MAPPANO (TO), IT

CICCARELLI, Fabrizio

10079 MAPPANO (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.