LEITSCHAUFEL
Brevet européen · EP4519552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4519552
- Numéro de demande
- EP23704863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F03B 3/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 503032022 03.05.2022
- Demande PCT
- PCT/AT2023/060037 09.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/212757 09.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 15 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
OSWALD, Markus
4614 Marchtrenk, AT
PEYREDER, Rudolf
4040 Linz, AT
WEISSENBERGER, Simon
4100 Ottensheim, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.