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Brevet européen · EP4519696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4519696
- Numéro de demande
- EP23712182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01P 1/08 (2006.01)G01P 3/64 (2006.01)G01P 11/00 (2006.01)G04B 19/18 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)G04B 47/06 (2006.01)G04F 10/00 (2006.01)G04G 9/00 (2006.01)G04G 21/02 (2010.01)G04F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 5302022 06.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/056481 14.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/213467 09.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
JEFFS, Simon Charles
Henley On Thames, RG9 6TH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.