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Brevet européen · EP4519721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4519721
- Numéro de demande
- EP24728680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202307235 15.05.2023GB 202310006 30.06.2023EP 23201595 04.10.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2024/051247 14.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/236287 21.11.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MITCHELL, William
Eastleigh Hampshire SO53 4LY, GB
GIBSON, Ian
Eastleigh Hampshire SO53 4LY, GB
BROAD, Robert Andrew
Eastleigh Hampshire SO53 4LY, GB
MORSLEY, David
Eastleigh Hampshire SO53 4LY, GB
PISKORCZYK, Katarzyna
Eastleigh Hampshire SO53 4LY, GB
SIMPSON, Laura
Eastleigh Hampshire SO53 4LY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.