SEKUNDÄRZELLEN
Brevet européen · EP4519929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4519929
- Numéro de demande
- EP23724759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01M 10/0562 (2010.01)H01M 10/05 (2010.01)H01M 4/48 (2010.01)H01M 4/131 (2010.01)H01M 4/1391 (2010.01)H01G 11/02 (2013.01)H01G 11/46 (2013.01)H01G 11/56 (2013.01)
- Priorité
- EP 22382423 03.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/061717 03.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/213905 09.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
BAIUTTI, Federico
08026 BARCELONA, ES
TARANCÓN RUBIO, Albert
08031 BARCELONA, ES
MORATA GARCÍA, Alex
08930 ST. ADRIÀ DE BESÒS, ES
FLEIG, Jürgen Norbert
1080 VIENNA, AT
SCHMID, Alexander
1120 WIEN, AT
KRAMMER, Martin
3462 ABSDORF, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.