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Brevet européen · EP4520150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520150
- Numéro de demande
- EP24401019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01B 39/18 (2006.01)A01M 21/02 (2006.01)A01B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023124220 08.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Johannaber, Stefan Jan
49205 Hasbergen, DE
Breuer, Jan Henrik
49205 Hasbergen, DE
Kubut, Oliver
49205 Hasbergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.