BODENBEARBEITUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4520150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4520150
Numéro de demande
EP24401019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2024
Publié
12 mars 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A01B 39/18 (2006.01)
A01M 21/02 (2006.01)
A01B 49/02 (2006.01)
Priorité
DE 102023124220 08.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

Johannaber, Stefan Jan

49205 Hasbergen, DE

Breuer, Jan Henrik

49205 Hasbergen, DE

Kubut, Oliver

49205 Hasbergen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.