AUSTAUSCHBARE KOSMETISCHE GEFÄSS

Brevet européen · EP4520221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4520221
Numéro de demande
EP23881103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2023
Publié
12 mars 2025
Délivré
11 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/24 (2006.01)
A45D 40/00 (2006.01)
A45D 34/00 (2006.01)
A45D 33/02 (2006.01)
Priorité
CN 202223298827 U 09.12.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/084588 29.03.2023
Publication PCT
WO2024/087504 02.05.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

PPK (Shanghai) Packaging Co., Ltd.

Shanghai 201101, CN

Inventeur

ZHOU, Helin

Shanghai 201101, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.