FLUIDANSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4520364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520364
- Numéro de demande
- EP25153146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- US 201261607863 P 07.03.2012US 201261667765 P 03.07.2012US 201261668760 P 06.07.2012US 201261736358 P 12.12.2012US 201261737520 P 14.12.2012
- Divisionnaire de
- EP21207148
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Manchester, NH 03101, US
Inventeur
Concord, New Hampshire 03301, US
Merrimack, New Hampshire 03054, US
Litchfield, New Hampshire 03052, US
Bedford, New Hampshire 03052, US
Manchester, New Hampshire 03102, US
Hollis, New Hampshire 03049, US
Salem, New Hampshire 03079, US
Bedford, New Hampshire 03110, US
Manchester, New Hampshire 03103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.