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Brevet européen · EP4520423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520423
- Numéro de demande
- EP24195954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/10 (2006.01)B01D 46/62 (2022.01)B05B 14/43 (2018.01)
- Priorité
- DE 102023124274 08.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Kara, Jürgen
96465 Neustadt/Coburg, DE
Inventeur
Kara, Jürgen
96465 Neustadt/Coburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.