PULVERISIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4520436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520436
- Numéro de demande
- EP23807653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B02C 18/14 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)B02C 18/16 (2006.01)D04H 1/04 (2012.01)D21B 1/06 (2006.01)B02C 18/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022081170 17.05.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/018344 16.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/224052 23.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
SHIMADA, Takahiro
Ibaraki-shi, Osaka 567-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.