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Brevet européen · EP4520455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4520455
Numéro de demande
EP22940505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2022
Publié
12 mars 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B22D 18/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/019520 02.05.2022
Publication PCT
WO2023/214452 09.11.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR CO., LTD.

2 Takara-cho, Kanagawa-ku / Yokohama-Shi, Kanagawa 221-0023, JP

Inventeur

SHOREI, Seigo

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

OKAMURA, Giichirou

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.