KRAFTFAHRZEUGTÜR
Brevet européen · EP4520562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520562
- Numéro de demande
- EP24198627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60J 5/04 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)E05B 77/04 (2014.01)E05B 79/20 (2014.01)E05B 79/22 (2014.01)
- Priorité
- IT 202300018348 07.09.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
MORANZONI, Ivan
41100 MODENA, IT
NARDUCCI, Angelo
41100 MODENA, IT
GUANDALINI, Roberto
41100 MODENA, IT
ALNERI, Stefano
41100 MODENA, IT
VEGLIANTI, Valerio
41100 MODENA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.