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Brevet européen · EP4520568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4520568
Numéro de demande
EP24198223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2024
Publié
12 mars 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
Priorité
US 202318462138 06.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Williams, Kevin, R.

41261 Park 290 Drive, Waller, TX 77484, US

Inventeur

Williams, Kevin, R.

Waller, TX 77484, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.