AUTONOMES FAHRSYSTEM

Brevet européen · EP4520608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4520608
Numéro de demande
EP24190892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2024
Publié
12 mars 2025
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B60W 50/04 (2006.01)
B60W 50/14 (2020.01)
B60W 60/00 (2020.01)
B60W 50/02 (2012.01)
Priorité
JP 2023146845 11.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

Inventeur

OHSUGI, Masamichi

Tokyo 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.