AUTONOMES FAHRSYSTEM

Brevet européen · EP4520609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4520609
Numéro de demande
EP24186607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2024
Publié
12 mars 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B60W 50/14 (2020.01)
B60W 60/00 (2020.01)
G06N 20/00 (2019.01)
B60W 50/04 (2006.01)
Priorité
JP 2023143466 05.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

OHSUGI, Masamichi

Tokyo, 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.