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Brevet européen · EP4520642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520642
- Numéro de demande
- EP24164127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62K 5/10 (2013.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/05 (2013.01)B62K 21/00 (2006.01)B62M 23/02 (2010.01)B62J 45/412 (2020.01)B62J 45/415 (2020.01)B62J 27/00 (2020.01)B62J 50/22 (2020.01)B62D 9/02 (2006.01)B60W 30/04 (2006.01)B60W 30/045 (2012.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 50/16 (2020.01)
- Priorité
- JP 2023144717 06.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Kasai, Satoshi
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Imari, Sadanobu
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Murase, Hisashi
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Umetani, Toshiaki
Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.