VERDICHTER UND KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4520975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4520975
- Numéro de demande
- EP23799429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04C 18/32 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022075940 02.05.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/014991 13.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/214497 09.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
WADA, Ryosuke
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
SUNAHARA, Yuya
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
IRIKAWA, Koichi
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
KATO, Emu
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
HOSOGOE, Haruka
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.