VERDICHTER UND KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4520975 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4520975
Numéro de demande
EP23799429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2023
Publié
12 mars 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04C 18/32 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022075940 02.05.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/014991 13.04.2023
Publication PCT
WO2023/214497 09.11.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

WADA, Ryosuke

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

SUNAHARA, Yuya

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

IRIKAWA, Koichi

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

KATO, Emu

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

HOSOGOE, Haruka

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.