OPTISCHES SYSTEM FÜR EINE AUTOMATISIERTE LEUCHTE
Brevet européen · EP4521018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4521018
- Numéro de demande
- EP24195264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F21V 14/06 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 14/02 (2006.01)G02B 15/14 (2006.01)F21W 131/406 (2006.01)F21Y 105/18 (2016.01)F21Y 107/10 (2016.01)F21Y 113/13 (2016.01)F21Y 113/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 202363579734 P 30.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
Stanek, Michal
757 01 Valasské Mezirící, CZ
Vilém, Jan
757 01 Valasské Mezirící, CZ
David, Tomás
756 44 Podolí, CZ
Vavrík, Jindrich
756 54 Zubrí, CZ
Valchár, Josef
756 56 Prostrední Becva, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.