SYSTÈME POUR REGULER UN MOYEN DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE

Brevet européen · EP4521030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4521030
Numéro de demande
EP24197492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2024
Publié
12 mars 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F24D 17/00 (2022.01)
F24D 18/00 (2022.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24H 15/144 (2022.01)
F24H 15/223 (2022.01)
F24D 101/40 (2022.01)
F24D 103/17 (2022.01)
Priorité
BE 202305739 08.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Metop Engineering

Clos du Diable Vert 26, 1390 Grez-Doiceau, BE

Inventeur

FERON, Emilien

1390 Grez-Doiceau, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.