BIVALENTES MULTIFUNKTIONSSPEICHERSYSTEM

Brevet européen · EP4521036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4521036
Numéro de demande
EP24199200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2024
Publié
12 mars 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24H 1/20 (2022.01)
F24H 1/52 (2022.01)
F24H 9/00 (2022.01)
F24H 9/20 (2022.01)
F24H 15/225 (2022.01)
F24H 15/37 (2022.01)
F24H 15/414 (2022.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F24H 1/18 (2022.01)
Priorité
DE 102023124304 08.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Zeeh, Gabriele

08324 Bockau, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.