ZIRKULATIONSVORRICHTUNG FÜR HEIZMEDIUM

Brevet européen · EP4521038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4521038
Numéro de demande
EP24197790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2024
Publié
12 mars 2025
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
JP 2023142705 04.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

22-6, Moto-machi, Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Inventeur

BANDO, Yasuaki

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

MORIWAKI, Shunji

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

IMAGAWA, Tsuneko

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.