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Brevet européen · EP4521297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4521297
Numéro de demande
EP23306509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2023
Publié
12 mars 2025
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

Phannam, Somchard

Tambon Ban Laean A, TH

Nieland, Carsten

01099 Dresden, DE

Thienard, Olivier

78200 Mantes la Jolie, FR

Doering, Sven

01099 Dresden, DE

Klemm, Lars

01099 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.