SEKUNDÄRBATTERIE
Brevet européen · EP4521521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4521521
- Numéro de demande
- EP24193063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2024
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01M 50/14 (2021.01)H01M 50/169 (2021.01)H01M 50/174 (2021.01)H01M 50/186 (2021.01)H01M 50/188 (2021.01)H01M 50/474 (2021.01)H01M 50/531 (2021.01)H01M 50/548 (2021.01)
- Priorité
- JP 2023147002 11.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WAKIMOTO, Ryoichi
Tokyo 103-0022, JP
IMANISHI, Hiroaki
Tokyo 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.