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Brevet européen · EP4521607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4521607
Numéro de demande
EP25153841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2021
Publié
12 mars 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H02K 15/03 (2025.01)
H02K 15/12 (2025.01)
H02K 3/14 (2006.01)
Priorité
US 202017007099 31.08.2020
Divisionnaire de
EP21190904
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

General Electric Company

1 Neumann Way, Cincinnati, Ohio 45215, US

Inventeur

PIAZZA GALARZA, Pablo Gabriel

Cincinnati, 45215, US

ISAZA-GOMEZ, Fabian

Cincinnati, 45215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.