BILDCODIERUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4521745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4521745
Numéro de demande
EP25152880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2013
Publié
12 mars 2025
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04N 19/174 (2014.01)
H04N 19/597 (2014.01)
H04N 19/436 (2014.01)
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/30 (2014.01)
H04N 19/423 (2014.01)
Priorité
US 201261705846 P 26.09.2012
US 201261711892 P 10.10.2012
Divisionnaire de
EP24158515
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  4. 29 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Sun Patent Trust

437 Madison Avenue, 35th Floor, New York, NY 10022, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ESENLIK, Semih

63225 Langen, DE

NARROSCHKE, Matthias

63225 Langen, DE

WEDI, Thomas

63225 Langen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.