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Brevet européen · EP4521762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4521762
- Numéro de demande
- EP23925047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2023
- Publié
- 12 mars 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04N 23/57 (2023.01)H04N 5/262 (2006.01)H04N 23/61 (2023.01)H04N 23/611 (2023.01)H04N 23/63 (2023.01)H04N 23/60 (2023.01)H04N 23/667 (2023.01)
- Priorité
- CN 202310216815 27.02.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2023/136216 04.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/179101 06.09.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
DU, Yuanchao
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
XUAN, Xinsheng
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
ZHANG, Nong
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
ZHU, Shiyu
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
HOU, Weilong
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
ZHANG, Zuochao
Shenzhen, Guangdong 518040, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.