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Brevet européen · EP4522023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522023
Numéro de demande
EP23721967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 22173373 13.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062682 11.05.2023
Publication PCT
WO2023/218002 16.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

The Provost, Fellows, Foundation Scholars, and The Other Members of Board, of The College of The Holy and Undivided Trinity

Near Dublin College Green, Dublin 2, IE

Inventeur

HAYDEN, Conor

Dublin, IE

MURRAY, Deirdre

Dublin, IE

GERAGHTY, Dermot

Dublin, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.