MEDIZINISCHE LEUCHTE
Brevet européen · EP4522064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522064
- Numéro de demande
- EP24739491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2024
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 90/30 (2016.01)F21V 29/70 (2015.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 19/00 (2006.01)F21W 131/202 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 23188307 28.07.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/068685 03.07.2024
- Publication PCT
- WO2025/026635 06.02.2025
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
WEILER, Evelyn
88456 Ingoldingen, DE
ZAENGEL, Fabian
89257 Illertissen, DE
RIEGER, Kerstin
89195 Staig, DE
HACKEL, André
88400 Biberach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.