ZAHNSEIDE MIT ZAHNSEIDESPANNER
Brevet européen · EP4522071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522071
- Numéro de demande
- EP23727683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61C 15/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202263364356 P 09.05.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/054762 08.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/218325 16.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
Bushman, Richard P.
Stillwater, MN 55082, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.