DISPOSITIF DE PROPULSION AQUATIQUE

Brevet européen · EP4522286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522286
Numéro de demande
EP23726336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A63B 31/12 (2006.01)
A63B 31/11 (2006.01)
Priorité
MC 2715 12.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062489 10.05.2023
Publication PCT
WO2023/217898 16.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

S.C.P. Phorcys Diving

16 Rue du Gabian Les Flots Bleus, 98000 Monaco, MC

Inventeur

REPIQUET, Yann-Philippe

06500 Menton, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.