SYSTÈME DE CAPTAGE DE CO2
Brevet européen · EP4522310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522310
- Numéro de demande
- EP22732598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2022
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B63H 21/32 (2006.01)B01D 53/14 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)F17C 7/04 (2006.01)F17C 9/04 (2006.01)F01N 3/02 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)B63B 73/10 (2020.01)B63B 83/40 (2020.01)B01D 53/78 (2006.01)B01D 53/62 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050911 12.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/218134 16.11.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
PACTAT, Alexandre
64018 Pau Cedex, FR
MARIAC, Laurent
64000 Pau, FR
PUGNET, Véronique
64018 Pau Cedex, FR
DINANT, Frédéric
64018 Pau Cedex, FR
LE DUFF, Guy
64018 Pau Cedex, FR
DE BEAUFORT, Philippe
64018 Pau Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.