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Brevet européen · EP4522314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522314
- Numéro de demande
- EP24754737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2024
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/22 (2006.01)B01J 29/46 (2006.01)B01J 29/68 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)B01J 35/57 (2024.01)F01N 3/20 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 23188743 31.07.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2024/052003 30.07.2024
- Publication PCT
- WO2025/027315 06.02.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
ARULRAJ, Kaneshalingam
Royston SG8 5HE, GB
LEPPELT, Rainer
96257 Redwitz, DE
MUENCH, Joerg
96257 Redwitz, DE
PIRAS, Irene
96257 Redwitz, DE
RAJ, Agnes Suganya
Reading RG4 9NH, GB
ZIESMANN, Martin
96257 Redwitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.