SCHMELZETRANSPORTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4522359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522359
Numéro de demande
EP23726834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B22D 35/00 (2006.01)
B22D 35/04 (2006.01)
B22D 39/06 (2006.01)
B22D 41/16 (2006.01)
Priorité
AT 503272022 10.05.2022
Demande PCT
PCT/AT2023/060152 10.05.2023
Publication PCT
WO2023/215927 16.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Fill Gesellschaft m.b.H.

Fillstrasse 1, 4942 Gurten, AT

Inventeur

SEHRSCHÖN, Harald

4924 Waldzell, AT

HOFER, Ludwig

4971 Aurolzmünster, AT

SIEGLHUBER, Gerhard

4961 Mühlheim am Inn, AT

BOINDECKER, Martin

4942 Gurten, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.