STRUKTUR FÜR EIN ELEKTROFAHRZEUG
Brevet européen · EP4522436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522436
- Numéro de demande
- EP23728638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60K 1/04 (2019.01)B62D 23/00 (2006.01)B62D 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22173246 13.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/062981 15.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/218097 16.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Volk, Andreas
8045 Graz, AT
Inventeur
Volk, Andreas
8045 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.