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Brevet européen · EP4522451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522451
Numéro de demande
EP23711941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
AT 503352022 11.05.2022
Demande PCT
PCT/AT2023/060073 14.03.2023
Publication PCT
WO2023/215920 16.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

TRUPE Engineering GmbH

Berndorf 169/8, 8324 Kirchberg an der Raab, AT

Inventeur

TRUMMER, Peter

8341 Paldau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.