STEUERLUFTSYSTEM FÜR EINEN HYDRODYNAMISCHEN RETARDER

Brevet européen · EP4522467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522467
Numéro de demande
EP23724248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60T 1/087 (2006.01)
B60T 13/68 (2006.01)
B60T 11/28 (2006.01)
B60T 10/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022111889 12.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/061499 02.05.2023
Publication PCT
WO2023/217576 16.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 30 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Voith Patent GmbH, St. Pöltener Strasse 43, 89522 Heidenheim, Allemagne, Norgren GmbH, Bruckstrasse 93, 46519 Alpen, Allemagne → Driventic GmbH, Erchenstraße 58, 89522 Heidenheim, Allemagne, Norgren GmbH, Bruckstrasse 93, 46519 Alpen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Driventic GmbH

Erchenstraße 58, 89522 Heidenheim, DE

Norgren GmbH

Bruckstrasse 93, 46519 Alpen, DE

Inventeur

WASSERMANN, Mirco

74544 Michelbach an der Bilz, DE

SACHS, Christoph

70372 Stuttgart, DE

DEDERER, Alexander

73666 Baltmannsweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.