AUSGIESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4522527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522527
- Numéro de demande
- EP23705345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 55/16 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)B65D 41/17 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022111669 10.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053407 13.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/217422 16.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
CZARNETZKI, Christoph
57413 Finnentrop, DE
RÖMER, Frank
57413 Finnentrop, DE
HENSEL, Christian
58553 Halver, DE
KESEBERG, Jan
57439 Attendorn, DE
GIERSE, Tim
57439 Attendorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.