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Brevet européen · EP4522552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522552
Numéro de demande
EP23723921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B67D 7/42 (2010.01)
F16B 7/18 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
Priorité
EP 22172514 10.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/061601 03.05.2023
Publication PCT
WO2023/217595 16.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

KUNTER, Stefan

22525 Hamburg, DE

WEHNER, Michael

22525 Hamburg, DE

SCHÖRCK, Torben

22525 Hamburg, DE

ARTMEIER, Wolfgang

22525 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.