COMPOSITION A CUISSON RAPIDE ET BASSE TEMPERATURE POUR LA FABRICATION DE RESERVOIRS SOUS PRESSION EN MATERIAU COMPOSITE POUR LE STOCKAGE EMBARQUE DE L'HYDROGENE GAZEUX

Brevet européen · EP4522673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522673
Numéro de demande
EP23726088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08G 59/40 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
C08K 5/50 (2006.01)
F17C 1/16 (2006.01)
Priorité
FR 2204456 11.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062546 11.05.2023
Publication PCT
WO2023/217934 16.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 11 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25, rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France, Institut National des Sciences Appliquées de Lyon, 20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, France, Vitech Composites, 70 route de Sepmes, 37800 Sainte-Maure-de-Touraine, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris, France, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1, 43, boulevard du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, France, Universite Jean Monet Saint Etienne, 10 Rue Tréfilerie, CS82301, 42023 Saint-Etienne Cedex 2, France → Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25, rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France, Institut National des Sciences Appliquées de Lyon, 20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, France, Vitech Composites, 70 route de Sepmes, 37800 Sainte-Maure-de-Touraine, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris, France, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1, 43, boulevard du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, France, Université Jean Monnet Saint-Étienne, 10, rue Tréfilerie - CS 82301, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, France

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  3. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25, rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, FR

Vitech Composites

70 route de Sepmes, 37800 Sainte-Maure-de-Touraine, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1

43, boulevard du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Université Jean Monnet Saint-Étienne

10, rue Tréfilerie - CS 82301, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FR

Inventeur

MAGNIER, Christophe

37260 MONTS, FR

VILLALONGA, Stéphane

37260 MONTS, FR

JEGOU, Martin

95810 ARRONVILLE, FR

LIVI, Sébastien

69100 VILLEURBANNE, FR

GERARD, Jean-François

69500 BRON, FR

DUCHET-RUMEAU, Jannick

01600 SAINTE-EUPHEMIE, FR

DEMARET, Frédéric

37800 POUZAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.