ZWISCHENLAGE

Brevet européen · EP4522803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4522803
Numéro de demande
EP23727235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2023
Publié
19 mars 2025
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E01B 9/68 (2006.01)
E01B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022111961 12.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/062336 10.05.2023
Publication PCT
WO2023/217812 16.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Semperit AG Holding

Am Belvedere 10, 1100 Wien, AT

Inventeur

MIESSBACHER, Herwig

8734 Großlobming, AT

ARTHOFER, Florian

2721 Bad Fischau-Brunn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.