BOHRLOCHABDICHTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4522844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522844
- Numéro de demande
- EP23726931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E21B 33/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 22173008 12.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/062556 11.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/217940 16.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.