VERTEILERSTÜCK FÜR GASBRENNER
Brevet européen · EP4522916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522916
- Numéro de demande
- EP23721435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F23D 14/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 22382446 09.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/062182 09.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/217726 16.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
PLACER MARURI, Emilio
39120 Liencres, ES
ACOSTA HERRERO, Luis
39600 Maliaño (Cantabria), ES
LOPEZ ORTIZ, Alberto
39004 Santander, ES
GUTIERREZ HUMARA, Melca
39650 La Penilla, ES
RUEDA SANUDO, Cristina
39609 Escobedo de Camargo, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.