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Brevet européen · EP4522960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4522960
- Numéro de demande
- EP23725969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)G01D 21/00 (2006.01)G01D 11/02 (2006.01)F16C 19/22 (2006.01)F16C 19/26 (2006.01)F16C 19/36 (2006.01)F16C 33/34 (2006.01)F16C 33/46 (2006.01)F16C 41/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022204576 10.05.2022BE 202205356 10.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/062103 08.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/217691 16.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ELFERT, Gunther
59597 Erwitte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.